- Ordre du jour
- Compte rendu du conseil du 19 octobre 2023
- Délibération 1 : Informations décisions
- Délibération 2 : Création poste policier municipal
- Délibération 3 : Emploi contractuel adjoint administratif
- Délibération 4 : Mise à disposition personnel auprès d'association sportive
- Délibération 5 : Mise à disposition personnel auprès du SIEEOM Sud Quercy
- Délibération 6 : Mise à disposition personnel auprès du CCAS
- Délibération 7 : Adhésion à la convention protection sociale complémentaire santé
- Délibération 8 : Adhésion à la convention protection sociale prévoyances
- Délibération 9 : Chaufferie bois convention SDD
- Délibération 10 : Remboursement frais de mission
- Délibération 11 : Référent déontologue des élus
- Délibération 12 : Avenant convention CDG adhésion pôle informatique
- Délibération 13 : Contrat de sécurité
- Délibération 14 : DM n°1 Budget chaufferie bois
- Délibération 15 : Admission en non valeur
- Délibération 16 : Attribution de compensation
- Délibération 17 : Reversement fonds de soutien
- Délibération 18 : Participation transport scolaire
- Délibération 19 : Rapport annuel assainissement collectif
- Délibération 20 : Rapport annuel assainissement individuel
- Délibération 21 : Route équestre d'Artagnan