- Ordre du jour
- Procès verbal du 11 avril 2023
- Délibération 1 : Information décision
- Délibération 2 : Compte de gestion budget principal
- Délibération 3 : Budget principal
- Délibération 4 : Affectation résultat budget principal
- Délibération 5 Compte de gestion assainissement
- Délibération 6 : CA assainissement 2022
- Délibération 7 : Affectation résultat assainissement
- Délibération 8 : Compte de gestion chaufferie bois
- Délibération 9 : CA chaufferie bois 2022
- Délibération 10 : Affectation résultat chaufferie bois
- Délibération 11 : Compte de gestion photovoltaïque
- Délibération 12 : CA budget photovoltaïque
- Délibération 13 : Affectation résultat photovoltaïque
- Délibération 14 : Taux d’imposition
- Délibération 15 : Budget principal
- Délibération 16 : Budget assainissement
- Délibération 17 : Budget chaufferie bois
- Délibération 18 : Budget photovoltaïques
- Délibération 19 : Subvention CCAS
- Délibération 20 : Autorisation programme vallée
- Délibération 21 : Autorisation programme habitat inclusif
- Délibération 22 : Autorisation programme rénovation énergie
- Délibération 23 : Provision risque
- Délibération 24 : Politique foncière
- Délibération 25 : Emploi contractuel adjoint administratif
- Délibération 26 : Emploi contractuel adjoint technique
- Délibération 27 : Modification tableau effectif
- Délibération 28 : Dénomination des voies