Décision 1: Loyer appartement Mr MOHAMED BOINALI

Décision 2 : Convention entretien assainissement

Décision 3: Location couloir de nage

Décision 4: Avenants travaux de la Lagune

Décision 5: École Lunel DETR 2023

Décision 6: École Jb Ver DETR 2023

Décision 7: Habitat inclusif DETR 2023

Décision 8 : Transformation de la piscine en jeux aquatiques

Décision 9 : SDE demande de Subvention audit énergétique école J-Baylet

Décision 10 : SDE demande de Subvention audit énergétique école JB Ver - Dotlo

Décision 11 : Avenant mission programmiste piscine - snack- vallée 

Décision 12 : Remboursement sinistre

Décision 13: Tarifs

Décision 14 : Location appartement

Décision 15 : Annule et remplace la décision 5.2023 - SDE demande de Subvention audit énergétique école J-Baylet

Décision 16 : Annule et remplace la décision 6.2023 - SDE demande de Subvention audit énergétique école JB Ver - Dotlo

Décision 17 : Demande d'une subvention État pour l'acquisition de l'ancien presbytère afin d'y créer huit logement inclusifs

Décision 18 : Étude et gestion des cimetière

Décision 19 : Convention association Bon-âne-venture

Décision 20 : Location appartement

Décision 21 : Acquisition équipement aquatique vallée des loisirs

Décision 22 : Travaux voirie cimetière Farguinel

Décision 23 : Régie vallée des loisirs

Décision 24 : Assistance à maître d'ouvrage - Projet d’habitat inclusif

Décision 25 : Création cheminement piétonnier route de Lapeyrouse

Décision 26 : Occupation du domaine public pour l'exploitation d'un snack-bar, restaurant situé à la vallée des loisirs - saison estivale 2023

Décision 27 : Pompage et épandage des boues de la lagune 1

Décision 28 : Location appartement

Décision 29 : Ligne de trésorerie budget chaufferie bois

Décision 30 : Demande de subvention chef de projet Petite villes de demain - année 3 (2023 - 2024)

Décision 31 : Signature de la convention avec le réseau Francophones des villes amies des ainés

Décision 32 : Mission d'assistance à maître d'ouvrage - Projet d’habitat inclusif- Avenant n°1

Décision 33 : Étude de faisabilité pour la création d'un éco-quartier route de Molières - Avenant n°1

Décision 34 : Création d'un cheminement piéton route de Lapeyrouse - devis complémentaire

Décision 35 : Création d'un cheminement piéton route de Lapeyrouse cimetière Farguinel - Demande de subvention

Décision 36 : Étude profil baignade lac de la vallée des loisirs

Décision 37 : Travaux de sécurisation et de consolidation de l'escalier extérieur de la mairie

Décision 38 : Travaux église de Rouzet

Décision 39 : Demande d'une subvention du Conseil Départemental pour l'acquisition d'un immeuble dégradé pour le projet d'habitat inclusif

Décision 40 : Location appartement

Décision 41 : Attribution maîtrise d'ouvrage travaux phase 2 hôtel de ville

Décision 42 : Rénovation éclairage public année 2024

Décision 43 : Location appartement

Décision 44 : Convention de mandat SDE 85 enfouissement EP Midi-Pyrénées P.30 Église

Décision 45 : Demande de subvention EP auprès du Conseil Départemental