Actes administratifs

Conseil Syndical du 12 mai 2026

Publié le 02/06/2026 à 09:19

Ordre du Jour

Délibération n°1 Installation du Conseil Syndical et élection du Président

Délibération n°2 Détermination du nombre de Vice Président

Délibération n°3 Election du 1er Vice Président

Délibération n°4 Election du 2ème Vice Président

Délibération n°5 Election du 3ème Vice Président

Délibération n°6 Indemnités de fonction du Président et des Vices Présidents

Délibération n°7 Délégation du Président

Délibération n°8 CFU 2025

Délibération n°9 Affectation du résultat

Délibération n°10 Politique foncière

SAEP

Conseil Syndical du 13 mars 2026

Publié le 02/06/2026 à 08:50

Ordre du Jour

Procés-verbal du 5 décembre 2025

Délibération n°1 Budget 2026

Délibération n°2 Convention achat eau

SAEP

Conseil d'Administration du 22 avril 2026

Publié le 02/06/2026 à 08:31

Ordre du Jour

Délibération n°1 Installation du Conseil

Délibération n°2 Election Vice Présidente

Délibération n°3 Election UNCCAS

Délibération n°4 Election CNAS

Délibération n°5 Délégation Président

Délibération n°6 CFU 2025 CCAS

Délibération n°7 Affectation résultat

Délibération n°8 Compte de gestion Résidence du Lac

Délibération n°9 ERRD 2025 Résidence du Lac

Délibération n°10 Affectation résultat résidence du lac

Délibération n°11 EPRD Résidence du Lac

Délibération n°12 Politique foncière

CONSEIL ADMINISTRATION CCAS

Conseil Municipal du 28 avril 2026

Publié le 01/06/2026 à 09:47

Ordre du Jour

Procés-verbal du 31 mars 2026

Délibération n°1 Information Décision

Délibération n°2 CFU 2025 Budget Principal

Délibération n°3 Affectation résultat budget principal

Délibération n°4 CFU 2025 Budget assainissement

Délibération n°5 Affectation résultat budget assainissement

Délibération n°6 CFU 2025 Budget chaufferie bois

Délibération n°7 Affectation résultat budget chaufferie bois

Délibération n°8 CFU 2025 Budget photovoltaïque

Délibération n°9 Affectation résultat PB photovoltaïque

Délibération n°10 Taux imposition 2026

Délibération n°11 Budget Principal 2026

Délibération n°12 Budget 2026 assainissement

Délibération n°13 Budget 2026 chaufferie bois

Délibération n°14 Budget 2026 photovoltaIque

Délibération n°15 Autorisation de programme aménagement de la Vallée des Loisirs

Délibération n°16 Autorisation de programme travaux habitat inclusif

Délibération n°17 Autorisation de programme travaux écoles

Délibération n°18 Subvention budget CCAS

Délibération n°19 Reprise provision fin de la délégation camping et gîtes

Délibération n°20 Provision pour contentieux délégataire camping

Délibération n°21 Provision jour CET

Délibération n°22 Politique foncière

Délibération n°23 Droit formation des élus

Délibération n°24 Création emplois saisonniers

Délibération n°25 Marchés écoles

Délibération n°26 Attribution marché de travaux habitat inclusif lot 1 VRD

Délibération n°27 Convention de transfert et valorisation des CEE auprès du SDE82

Délibération n°28 Attribution subvention Les amis de Lafrançaise

Délibération n°29 Subvention La Malle du Colibri

Délibération n°30 Subvention école Saint Marie voyage scolaire

Délibération n°31 Renouvellement membres CCID

Délibération n°32 Création zone payante Vallée des Loisirs

Délibération n°33 Convention ANTAI recouvrement forfait post stationnement

Délibération n°34 Convention de mandat encaissement droit de stationnement

CONSEIL MUNICIPAUX

Décision n°21

Publié le 01/06/2026 à 08:46

Décision n°21 Mise en place d'un nouveau pompage au Tarn

DÉCISION DU MAIRE

Décision n°20

Publié le 01/06/2026 à 08:46

Décision n°20 Baux saisonniers gîtes SARL O PARK

DÉCISION DU MAIRE

Décision n°19

Publié le 01/06/2026 à 08:46

Décision n°19 Demarais éclairage public 2026

DÉCISION DU MAIRE

Décision n°18

Publié le 01/06/2026 à 08:46

Décision n°18 Acquisition Véhicule

DÉCISION DU MAIRE

Décision n°17

Publié le 01/06/2026 à 08:46

Décision n°17 Horodateur Vallée des Loisirs

DÉCISION DU MAIRE

Décision n°16

Publié le 01/06/2026 à 08:46

Décision n°16 Travaux atelier Services Techniques