Actes administratifs

Conseil municipal 31 mars 2026

Publié le 10/04/2026 à 14:20

Ordre du jour

Procés-verbal du 20 mars 2026

Délibération n°1 Informations décisions

Délibération n°2 Indemnités élus

Délibération n°3 Délégation au maire

Délibération n°4 Administrateur du CCAS

Délibération n°5 Election membres du CCAS

Délibération n°6 Election membres du SAEP du Bas Quercy

Délibération n°7 Election délégués SDE

Délibération n°8 Election membres EPFL

Délibération n°9 Election délégué CNAS

Délibération n°10 Election correspondant sécurité routière

Délibération n°11 Election conseiller défense

Délibération n°12 Correspondant incendie et secours

Délibération n°13 Commissions communales

Délibération n°14 Election commission appel d'offre

Délibération n°15 Délégué Station Verte

Délibération n°16 Emplois saisonniers

Délibération n°17 Modification du tableau des effectifs

Délibération n°18 Modification du RIFSEEP

Délibération n°19 Règlement budgétaire et financier

Délibération n°21 Archive recolement postélectoral

Délibération n°21 Subventions transport scolaire

CONSEIL MUNICIPAUX

Décision n°13

Publié le 10/04/2026 à 09:42

Contrat AC2I AMO assainissement Lunel

DÉCISION DU MAIRE

Décision n°12

Publié le 10/04/2026 à 09:42

Avenant contrat AC2I AMO assainissement Lunel

DÉCISION DU MAIRE

Décision n°11

Publié le 10/04/2026 à 09:42

Modification de 2 menuiseries au sein de l'école JBAYLET

DÉCISION DU MAIRE

Décision n°10

Publié le 10/04/2026 à 09:42

Demande de subvention CD extension réseau Lunel

DÉCISION DU MAIRE

Conseil Municipal du 20 mars 2026

Publié le 31/03/2026 à 09:26

Ordre du Jour

Délibération n°1 Installation Conseil Municipal et élection du Maire

Délibération n°2 Détermination du nombre d'adjoints

Délibération n°3 Election des Adjoints

CONSEIL MUNICIPAUX

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 12 mars 2026

Publié le 30/03/2026 à 14:32

Procès-verbal du 15/12/2025

Ordre du jour

Délibération n°1 Information décision

Délibération n°2 Budget primitif 2026 CCAS

Délibération n°3 Ligne de trésorerie

Délibération n°4 Modification tableau des effectifs

Délibération n°5 Création emploi contractuel EHPAD "Agent de soins"

Délibération n°6 Création emploi contractuel EHPAD "Agent social Territorial"

Délibération n°7 Emploi saisonnier

Délibération n°8 Oeuvres sociales CCAS

Délibération n°9 Convention partenariat intergénérationnelles

CONSEIL ADMINISTRATION CCAS

Délégation de fonction et de signature du Maire

Publié le 27/03/2026 à 14:27

Délégation 1ére Adjointe Mme DELCASSÉ Brigitte

Délégation 2ème Adjoint M.MALMON Alain

Délégation 3ème Adjointe Mme PATERNE Véronique

Délégation 4ème Adjoint M.ANGLAS Jean-Pierre

Délégation 5ème Adjointe Mme VERDOUX Colette

Délégation 6ème Adjoint M.SEGONNE Franck

Délégation délégué M.VALETTE Jean-Pierre

Délégation délégué M.COMBALBERT Joël

Délégation déléguée Mme PARRIEL Sonia

Délégation

Conseil Municipal du 19 février 2026

Publié le 05/03/2026 à 15:55

Ordre du jour

Procès-verbal du 20 janvier 2026

Délibération n°1 Information Décision

Délibération n°2 Ouverture des crédits

Délibération n°3 Marché de travaux habitat inclusif

Participation transports scolaires

Délibération n°5 Participation de la commune de Montastruc école

Délibération n°6 Modification délibération facturation contrôle assainissement vente

CONSEIL MUNICIPAUX

Décision n°9

Publié le 02/03/2026 à 09:32

Contrat de maîtrise d'oeuvre travaux école Jean Baylet

DÉCISION DU MAIRE