Actes administratifs

Conseil Municipal du 15 octobre 2026

Publié le 20/10/2026 à 14:28

Ordre du Jour

Procès-verbal du 10 septembre 2026

Délibération n°1 Création emploi Attaché Territorial

Délibération n°2 Mise à disposition d'un agent de la commune au SIEEOM

Délibération n°3 DSP Gîtes Camping - article 17 - SARL THEOLOR

Délibération n°4 DM1 du budget principal

Délibération n°5 Modification autorisation programme aménagement de la Vallée des Loisirs

Délibération n°6 Modification autorisation programme travaux écoles

Délibération n°7 Ligne de trésorerie

Délibération n°8 Créances éteintes

Délibération n°9 Remboursement transport scolaire

Délibération n°10 Forfait OGEC

Délibération n°11 Subvention 2026

Délibération n°12 Participation travaux église de Lunel

Délibération n°13 Indemnité de gardiennage des églises

Délibération n°14 Rapport annuel eau potable

CONSEIL MUNICIPAUX

Conseil Syndical du 18 septembre 2026

Publié le 24/09/2026 à 13:52

Ordre du Jour

Délibération n°1 Budget supplémentaire

Délibération n°2 Emprunt 2026

Délibération n°3 RPQS 2025

Délibération n°4 rapport délégataire 2025

SAEP

Conseil Municipal du 10 septembre 2026

Publié le 14/09/2026 à 14:42

Ordre du Jour

PV du 16 juillet 2026

Délibération n°1 Information Décision

Délibération n°2 Emploi surcroit d'activité

Délibération n°3 Avenant travaux habitat inclusif

Délibération n°4 Avenant travaux école JB VER Dolto

Délibération n°5 Rapport RPQS 2025 collectif

Délibération n°6 Rapport RPQS 2025 non collectif

CONSEIL MUNICIPAUX

Conseil Municipal du 16 juillet 2026

Publié le 20/07/2026 à 14:03

Ordre du Jour

Procès-verbal du 5 juin 2026

Délibération n°1 Information décisions

Délibération n°2 Emploi surcroit d'activité

Délibération n°3 Emploi surcroit d'activité

Délibération n°4 Emploi surcroit d'activité

Délibération n°5 Suppression de postes

Délibération n°6 Réalisation contrat de prêt PSPL financement rénovation des écoles

Délibération n°7 Emprunt relais TVA

Délibération n°8 Taxe habitation sur logement vacant

Délibération n°9 Règlement intérieur du Conseil Municipal

Délibération n°10 Subventions 2026

Délibération n°11 Subvention Comice agricole

Délibération n°12 Subvention association Tempo

Délibération n°13 Subvention Lafrancaise Tourisme Animation

Délibération n°14 Subvention APE école JBVER -DOLTO

Délibération n°15 convention instruction autorisation urbanisme

CONSEIL MUNICIPAUX

Conseil d'Administration du 16 juillet 2026

Publié le 20/07/2026 à 13:22

Ordre du Jour

Procès-verbal du 22 avril 2026

Délibération n°1 Information décisions

Délibération n°2 EPRD 2026 - Dm n°1

Délibération n°3 Délégation au Président renouvellement convention mise à disposition

Délibération n°4 Approbation du document unique de délégation de l'EHPAD

Délibération n°5 Désignation des membres de la commission Aide Sociale

CONSEIL ADMINISTRATION CCAS

Arrêté n°211 du 12 juin 2026

Publié le 10/07/2026 à 13:31

Arrêté municipal réglementant l'accès et les activités, la surveillance de baignade du lac

Arrêté n°185 du 26 mai 2026

Publié le 10/07/2026 à 13:31

Arrêté portant interdiction à l'accès et à l'utilisation de la piscine du camping du Lac

Arrêté n°184 du 26 mai 2026

Publié le 10/07/2026 à 13:31

Arrêté portant interdiction de l'accès au camping et au gîte du Lac - Lafrançaise

Arrêté n°172 du 19 mai 2026

Publié le 10/07/2026 à 13:30

Arrêté permanent portant réglementation du stationnement en zone Bleue

ARRETE PERMANENT

Arrêté n°163 du 18 mai 2026

Publié le 10/07/2026 à 13:30

Arrêté de la circulation fixant la limite d'agglomération sur la RD68 (Lunel)

ARRETE PERMANENT