Conseil Municipal du 15 octobre 2026

Ordre du Jour

Procès-verbal du 10 septembre 2026

Délibération n°1 Création emploi Attaché Territorial

Délibération n°2 Mise à disposition d'un agent de la commune au SIEEOM

Délibération n°3 DSP Gîtes Camping - article 17 - SARL THEOLOR

Délibération n°4 DM1 du budget principal

Délibération n°5 Modification autorisation programme aménagement de la Vallée des Loisirs

Délibération n°6 Modification autorisation programme travaux écoles

Délibération n°7 Ligne de trésorerie

Délibération n°8 Créances éteintes

Délibération n°9 Remboursement transport scolaire

Délibération n°10 Forfait OGEC

Délibération n°11 Subvention 2026

Délibération n°12 Participation travaux église de Lunel

Délibération n°13 Indemnité de gardiennage des églises

Délibération n°14 Rapport annuel eau potable