Conseil municipal 31 mars 2026

Ordre du jour

Procés-verbal du 20 mars 2026

Délibération n°1 Informations décisions

Délibération n°2 Indemnités élus

Délibération n°3 Délégation au maire

Délibération n°4 Administrateur du CCAS

Délibération n°5 Election membres du CCAS

Délibération n°6 Election membres du SAEP du Bas Quercy

Délibération n°7 Election délégués SDE

Délibération n°8 Election membres EPFL

Délibération n°9 Election délégué CNAS

Délibération n°10 Election correspondant sécurité routière

Délibération n°11 Election conseiller défense

Délibération n°12 Correspondant incendie et secours

Délibération n°13 Commissions communales

Délibération n°14 Election commission appel d'offre

Délibération n°15 Délégué Station Verte

Délibération n°16 Emplois saisonniers

Délibération n°17 Modification du tableau des effectifs

Délibération n°18 Modification du RIFSEEP

Délibération n°19 Règlement budgétaire et financier

Délibération n°21 Archive recolement postélectoral

Délibération n°21 Subventions transport scolaire