LES DÉCISIONS

 

Décision 1 : Travaux hôtel de ville - phase 2 (complément)

Décision 2 : Demande de subvention Etat - Requalification de la piscine en zone de loisirs et sprotive

Décision 3 : Attribution mission OPC Phase 2 - Travaux Vallée des loisirs

Décision 4 : Demande de subvention Etat - Végétalisation de la rue Louis Pernon

Décision 5 : Travaux réhabilitation bâtiments Vallée des loisirs

Décision 6 : Demande de subvention Conseil Départemental Réhabilitation Toboggan

Décision 7 : Demande de subvention Conseil Départemental Création d'une aire de jeux d'eau

Décision 8 : Demande de subvention Conseil Départemental Création de toboggans secs

Décision 9 : Demande de subvention Conseil Départemental aménagement d'espaces verts

Décision 10 : Demande de subvention Conseil Départemental travaux de terrassement dont création de cheminements piétons au sein de la vallée des loisirs

Décision 11 : Travaux réhabilitation menuiserie pour les bâtiments Vallée des loisirs

Décision 12 : Annulation décision 5 - Travaux réhabilitation menuiserie pour les bâtiments Vallée des loisirs

Décision 13 : Bardage bois bâtiments Vallée

Décision 14 : Demande de subvention CD rénovation des bâtiments techniques de la Vallée de Loisirs

Décision 15 : Annulation décision 42-2024 Maîtrise d’œuvre pour la rénovation de l'école JB Ver Dolto

Décision 16 : Bureau de contrôle - Création d'un habitat inclusif par la réhabilitation d'un immeuble

Décision 17 : Bureau de contrôle - Réhabilitation du groupe scolaire JB Ver Dolto

Décision 18 : Autorisation signature convention fonctionnement podium

Décision 19 : Convention mise en œuvre contrôle assainissement non collectif

Décision 20 : Demande de subvention étude de programmation et de conception plaine de jeux

Décision 21 : Avenant 1 contrat maîtrise d’œuvre - Travaux phase 2 Vallée des Loisirs

Décision 22 : Demande de subvention études d'évaluation et de diagnostics travaux de restauration de l'église de Lapeyrouse

Décision 23 : Convention snack bar été 2025

Décision 24 : Convention aquapark été 2025

Décision 25 : Diagnostic amiante avant travaux et prélèvements pour la création d'un habitat

Décision 26 : Représentation de la commune au Tribunal Administratif de Toulouse par la SARL THEOLOR

Décision 27 : Études géotechniques sur immeuble et mur de soutènement - Projet de création d'un habitat inclusif

Décision 28 : Avenant travaux mairie

Décision 29 : Terrasse bois solarium Vallée des Loisirs

Décision 30 : Débarrassage immeuble communal

Décision 31 : Demande subvention état végétalisation

Décision 32 : Étude réaménagement complexe sportif

Décision 33 : Fourniture et pose d'un garde-corps et escalier Vallée des Loisirs

Décision 34 : Convention canoë rampe de mise à l'eau saison 2025

Décision 35 : Attribution mission opc - Habitat Inclusif

Décision 36 : Location appartement

Décision 37 : Location appartement

Décision 38 : Convention contrôle assainissement Veolia Cession immobilière

Décision 39 : Prise en charge financière

Décision 40 : Convention recouvre redevance assainissement Veolia

Décision 41 : Location appartement

Décision 42 : Etudes géotechniques : Projet de création habitat inclusif

Décision 43 : Demande de subvention CD école JB VER

Décision 44 : Demande de subvention CD école DOLTO

Décision 45 : Travaux de végétalisation rue Louis Pernon - Attribution marché de travaux

Décision 46 : Convention partenariat Association Campagnes Vivantes 82

Décision 47 : Travaux enfouissement colonnes semi-enterrées

Décision 48 : Demande de subvention CD82 PVD année 5

Décision 49 : Demande de subvention Etat PVD année 5

Décision 50 : Coordination SPS Travaux de création de dix logements type habitat inclusif

Décision 51 : Avenant mission maîtrise d'oeuvre rue Louis Pernon

Décision 52 : Location appartement 

Décision 53 : Reprise trottoir OTI Eglise Saint Georges

Décision 54 : Sollicitation subvention CD pour création d'un préau école Dolto

Décision 55 : Avenant mission maîtrise d'oeuvre travaux écoles JB VER DOLTO

Décision 56 : Coordination SPS travaux de rénovation énergétique des écoles JB VER DOLTO

 

Décision 1 : Travaux Farguinel Cantarel - Avenant

Décision 2 : Maîtrise d’œuvre création d'une zone de baignade - Phase 1 pour l'année 2024

Décision 3 : Demande de subvention Région Occitanie  - étude de faisabilité pour la mise en baignade du lac de la vallée des loisirs dans le cadre du développement de la vallée des loisirs et requalification de la piscine municipale en zone de loisirs et sportives

Décision 4 : Demande de subvention État - Requalification de la piscine municipale en zone de loisirs et sportives

Décision 5 : Demande de subvention État - Opération de création d'un habitat inclusif pour la rénovation d'un immeuble inoccupé dans le centre-bourg

Décision 6 : Demande subvention Etat (recyclage foncier – Fonds Vert) – opération de création d’un habitat inclusif par la rénovation d’un immeuble inoccupé en centre-bourg

Décision 7 : Bail M. Larroque

Décision 8 : Convention d'honoraire au temps passé

Décision 9 : Demande de subvention Pumptrack

Décision 10 : Demande de subvention création zone de baignade

Décision 11 : Demande de subvention - Dévoiement du réseau pluvial

Décision 12 : Demande de subvention église de Rouzet

Décision 13 : Demande de subvention Cimetière Farguinel Lafrançaise

Décision 14 : Diagnostic de réseaux d'eaux pluviales

Décision 15 : Demande d'une subvention Création d'une aire de jeux et extension mini accrobranche

Décision 16: Demande de subvention Région Zone baignade

Décision 17 : Demande de subvention Région fond friche habitat inclusif

Décision 18 : Étude de faisabilité pour la création d'un écoquartier route de Molière - Avenant n°2

Décision 19 : Cession Véhicule

Décision 20 : Suppression régie vallée des loisirs

Décision 21 : Acquisition de jeux d'enfant pour la vallée des loisirs

Décision 22 : Convention occupation aquaparc Été 2024

Décision 23 : Convention snack-bar Été 2024

Décision 24 : Donation à l'association des "Resto du Coeur"

Décision 25 : Demande subvention CD82 pour Habitat Inclusif

Décision 26 : Travaux Église de Rouzet

Décision 27 : Travaux de création d'îlots avenue de Saint Simon

Décision 28 : Demande de subvention Conseil Départemental – création d'îlots avenue de Saint Simon

Décision 29 : Location appartement

Décision 30 : Demande de subvention Région MO phase 2 Vallée des Loisirs

Décision 31 : Attribution MO phase 2 Vallée des Loisirs

Décision 31 Bis : MO phase 2 Travaux Vallée des Loisirs

Décision 32 : Avenant 2 Travaux église de Rouzet

Décision 33 : Remboursement assurance

Décision 34 : Demande de subvention Chef de Projet Petites Villes de Demain

Décision 35 : Location appartement

Décision 36 : Attribution marché location copieur

Décision 37 : Signature avenant convention réseau Francophone

Décision 38 : Demande de subvention Région Occitanie

Décision 39 : Cession véhicule

Décision 40 : Maîtrise d’œuvre végétalisation de la rue Louis Pernon

Décision 41 : Travaux hôtel de ville phase 2

Décision 42 : Maîtrise d’œuvre pour la rénovation de l'école JB Ver Dolto

Décision 43 : Demande de subvention pour l'opération de rénovation des écoles JB Ver Dolto

Décision 44 : Demande de subvention pour la maîtrise d’œuvre concernant la rénovation des écoles JB Ver Dolto

Décision 45 : Étude de sol Vallée des loisirs Phase 2 travaux

Décision 46 : Bureau de contrôle - Vallée des loisirs phase 2 travaux

Décision 47 : Location appartement

Décision 48 : Location appartement

Décision 49 : Coordination SPS - Vallée des loisirs phase 2 travaux

 

Décision 1 : Loyer Mohamed

Décision 2 : Convention entretien Assainissement

Décision 3 : Location couloir de nage

Décision 4 : Avenant travaux lagune

Décision 5 : Ecole Lunel DETR 2023

Décision 6 : DETR rénovation école JB VER

Décision 7 : Habitat inclusif DETR 2023

Décision 8 : Transformation piscine jeux aquatiques

Décision 9 : SDE demande subvention 

Décision 10 : Aide financière JB VER Dolto

Décision 11 : Avenant étude Vallée scénario complémentaires

Décision 12 : Remboursement assurance

Décision 13 : Tarifs

Décision 14 : Bail Romanetto

Décision 15 : DETR rénovation école Jean Baylet

Décision 16 : DETR rénovation école JB VER Dolto

Décision 17 : Demande subvention acquisition presbytère pour logements inclusifs

Décision 18 : Etude et gestion des cimetières 

Décision 19 : Convention association Bonaneventure

Décision 20 : Bail Larroque

Décision 21 : Acquisition équipements aquatiques Vallée des Loisirs

Décision 22 : Travaux voirie cimetières Farguinel

Décision 23 : Régie Vallée des Loisirs

Décision 24 : Assistante à Maîtrise d'ouvrage - Habitat inclusif

Décision 25 : Création cheminement piétonnier Lapeyrouse

Décision 26 : Occupation domaine public Snack-Bar

Décision 27 : Epandages des boues

Décision 28 : Bail Larroque

Décision 29 : Ligne de trésorerie

Décision 30 : Demande de subvention Chef de Projet Petites Villes de Demain

Décision 31 : Convention réseau Francophones

Décision 32 : Mission AMO Habitat inclusif

Décision 33 : Etude de faisabilité écoquartier

Décision 34 : Création cheminement piéton

Décision 35 : Création cheminement piéton cimetière Farguinel

Décision 36 : Etude Vallée

Décision 37 : Consolidation escalier mairie

Décision 38 : Travaux église de Rouzet

Décision 39 : Demande subvention CD82

Décision 40 : Location appartement

Décision 41 : Attribution maîtrise d'oeuvre

Décision 42 : Rénovation éclairage public année 2024

Décision 43 : Location appartement

Décision 44 : Convention de mandat SDE

Décision 45 : Demande subvention EP Conseil Départemental

Décision 1 : Location

Décision 2 : Enfouissement Télécoms

Décision 3 : Maître d’œuvre Chaufferie Bois

Décision 4 : Vente compresseur

Décision 5 : Exonération occupation domaine public

Décision 6 : Réhabilitation lagune

Décision 7 : Gestion des boues

Décision 8 : AMO Chaufferie Bois

Décision 9 : Location

Décision 10 : Maîtrise d’œuvre Église de Rouzet

Décision 11 : Logement

Décision 12 : Assistance technique piscine

Décision 13 : Demande subvention DETR

Décision 14 : Don Famille VER

Décision 15 : Snack

Décision 16 : Rénovation crépi Lunel

Décision 17 : Plan financement chaufferie bois

Décision 18 : Aire canoë

Décision 19 : Maîtrise d’œuvre Cantarel Farguinel

Décision 20 : Éclairage terrain stabilisé

Décision 21 : Réfection toiture Lunel

Décision 22 : Modification dénomination canoë

Décision 23 : Maître d’œuvre démolition bâtiment

Décision 24 : Ligne de trésorerie

Décision 25 : Emprunt Budget Photovoltaïques

Décision 26 : Location logement

Décision 27 : Carburant

Décision 28 : Label écoles numériques

Décision 29 : Plan Chaufferie Bois

Décision 30 : Démolition bâtiment communal

Décision 31 : Subvention Chef de Projet PVD

Décision 32 : Lagune

Décision 33 : Réhabilitation Lagune

Décision 34 : Réhabilitation périphérique et enrochement Lagune 2

Décision 35 : Travaux Cantarel Farguinel

Décision 36 : Travaux parvis point de vue

Décision 37 : Convention SIEEOM

Décision 38 : Subvention Travaux Farguinel

Décision 39 : Convention de mise à disposition salle Croix-Rouge

Décision 40 : Location appartement

Décision 41 : Subvention Département - RD20 (Léon Cladel)

Décision 42 : Tarifs 2022

Décision 43 : Subvention Dératisation

Décision 44 : Location appartement

Décision 45 : Travaux chemin rural Talou

Décision 46 : SDE éclairage public

Décision 47 : Location Terrain

Décision 48 : Régie de Recettes Vallée des Loisirs

Décision 49 : Sous-Régie de Recettes Vallée des Loisirs