LES DÉLIBÉRATIONS & PROCÈS VERBAUX
| 2025 |
Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 juillet 2025
- Informations des décisions
- Création emploi lié à un accroissement temporaire d'activité
- Création emploi lié à un accroissement temporaire d'activité
- Création emploi lié à un accroissement temporaire d'activité
- Création poste permanent à temps non complet
- Mise à disposition d'un agent
- Annulation et remplacement délib 8 du 170725 habitat inclusif
- Validation projet rénovation énergétique écoles JB VER et DOLTO
- Avenant marché aménagement de la Vallée des Loisirs
- Attribution de compensation définitive 2025
- Subvention association SURVOL
- Admission en non-valeur
- Désignation du représentant à l'Assemblée Générale SEMATEG
- Déclassement poteaux SDE 82
Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 mai 2025
- Information Décision
- Création emploi contractuel
- Création emploi contractuel
- Suppression poste de gardien brigadier
- Régime indemnitaire police municipale
- Délibération portant sur les modalités d'exercice du temps partiel sur autorisation
- Procédure signalement et traitement AVDHAS
- Validation avant projet définitif habitat inclusif
- Avenant marché aménagement de la Vallée des Loisirs
- Modification du périmètre de la DSP du camping et gites (avenants)
- Contrat affermage camping et gites
- Emprunt 2025 travaux aménagement de la Vallée des Loisirs
- Attribution subventions 2025
- Attribution subvention Comité des fêtes de Lunel
- Attribution subventions Comice Agricole Cantonal
- Attribution subventions École Sainte Marie
- Tarif chaufferie bois
- Remboursement frais à une élue
- Fixation nombre et répartitions sièges
- Cession immeuble
Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2025
- Information Décision
- Emploi saisonniers
- Modification du tableau des effectifs
- Assistance à l'archivage du CDG82,
- Cession immeuble
- Modification de la délibération n°9 du 25/02/2020,
- Modification de la délibération n°13 du 13/10/2020 cession bâtiments du SDIS et extérieur,
- Modification du droit de préemption
- Reprise concession en état d'abandon
- Attribution lot 4 Pumptrack travaux phase 2 Vallée des Loisirs
- Avenants marchés de travaux Vallée des Loisirs
- Participation création de deux pontons à la Vallée des Loisirs
- Déclaration meublé - Adhésion plateforme numérique
- Subvention état végétalisation rue Louis Pernon
- Réseaux de chaleur
- Garantie d'emprunt Promologis
Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2025
- Information Décision
- CFU 2024 Budget Principal
- Affectation résultat budget principal
- CFU budget assainissement
- Affectation résultat budget assainissement
- CFU Budget chaufferie bois
- Affectation résultat budget chaufferie bois
- CFU budget photovoltaïque
- Affectation résultat budget photovoltaïque
- Taux imposition
- Budget principal 2025
- Budget assainissement 2025
- Budget chaufferie bois 2025
- Budget photovoltaïque 2025
- Subvention CCAS
- Autorisation de programme Vallée des Loisirs
- Autorisation de programme habitat inclusif
- Autorisation de programme bâtiments scolaires
- Provision jour CET
- Provision camping
- Politique foncière
- Modification tableau des effectifs
- Tarification sociale cantine
- Appel projet CITEO
- Participation assainissement collectif
- Avis projet centrale solaire
- Tarifs gites 2025
- Tarifs camping 2025
Procès-verbal du Conseil Municipal du 10 décembre 2024
- Informations décisions
- Création emploi contractuel
- Création emploi saisonnier
- Création emploi aidé
- Ouverture de crédit
- Avance subvention budget de CCAS
- Attribution marché travaux vallée
- Demande subvention Etat - phase 2 travaux aménagement Vallée des Loisirs
- Subvention Etat végétalisation rue Louis Pernon
- Attribution fonds de solidarité logement
- Participation Mairie de Montastruc
- Reversement fond de soutien au développement des activités périscolaires
- Redevance agence de l'eau
- Modification statut SDE
| 2024 |
Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 novembre 2024
- Information décisions
- Modification Tableau des effectifs
- Création emploi contractuel
- Régime indemnitaire Police Municipale
- Subvention associations sportives
- Subvention association
- Participation transport scolaire
- DM n°1 Budget Principal
- Tarif assainissement 2025
- Modalité de financement des travaux d'assainissement
- Redevance agence de l'eau
- Rapport annuel eau potable
- Remboursement frais des élus
Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 septembre 2024
- Information Décision
- Création Emplois Agents Recenseurs
- Participation Mutuelle Santé
- Forfait OGEC
- Transport Scolaire
- Travaux Vallée des Loisirs
- Subvention Équipement Fédé Pêche
- Maître d’œuvre Habitat Inclusif
- Convention AVP bilatérale avec le CD82
- Emprunt 2024 Habitat Inclusif
- Admission en non valeur
- Convention SATESE
- Participation Financière CD82
- RPQS Assainissement collectif 2023
- RPQS Assainissement non collectif
- Convention Territoriale Globale
- Indemnité Gardiennage
Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 juillet 2024
- Information Décisions
- Création emploi contractuel Adjoint Technique
- Création emploi permanent
- Attribution de compensation
- Marché assurances 2025-2028
- Exonération immeuble ZZR
- Convention pour le soutien à l'investissement habitat
- Reversement fond de soutien École Sainte Marie
- Transport scolaire - Participation communale
- Cession parcelle CCD82 extension collège
- Vente immeuble ajout agent immobilier
Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 mai 2024
- Information décisions
- Création emploi Contractuel adjoint administratif
- Création emploi contractuel adjoint technique
- Création emploi contractuel adjoint technique
- Création emploi contractuel ATSEM
- Création emploi permanent
- Suppression de postes
- Cession de parcelles au Conseil Départemental
- Acquisition parcelles chemin de Raynaud
- Emprunt 2024
- Avenant marché travaux vallée
- Avenant création d'une zone de baignade
- Subvention Association
- Subvention UFOLEP
- Subvention LATA
- Participation Association patrimoine Lunel
- Tarifs chaufferie Bois
- Convention ALAE et ALSH
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 février 2024
- Informations décisions
- Compte de gestion Budget principal
- Compte administratif budget principal
- Affectation résultat budget principal
- Compte de gestion budget assainissement
- Compte administratif budget assainissement
- Affectation résultat budget assainissement
- Compte de gestion budget chaufferie bois
- Compte administratif budget chaufferie bois
- Affectation de résultat budget chaufferie bois
- Compte de gestion budget photovoltaïque
- Compte administratif budget photovoltaïque
- Affectation de résultat budget photovoltaïque
- Taux d'imposition
- Budget principal 2024
- budget assainissement 2024
- Budget chaufferie bois 2024
- Budget photovoltaïque 2024
- Subventions CCAS
- Autorisation programme Vallée des loisirs
- Autorisation programme Habitat inclusif
- Autorisation programme École
- Provision pour risque
- Provision CET
- Politique foncière
- Subvention école Sainte Marie
- Subvention façade
- Emploi permanent
- Modification tableau des effectifs
- Avenant marché entrée Vallée des loisirs
- Règlement du marché
- Règlement Food-trucks
- Cession terrain
- Subvention Habitat Inclusif
- Subvention requalification
Procès-verbal du Conseil Municipal du 18 janvier 2024
- Informations décisions
- Personnel
- Convention exploitation camping et gîtes - avenant n°4
- Tarifs des gîtes saison 2024
- Tarifs camping saison 2024
- Aménagement de la Vallée des Loisirs - Création d'une zone de baignade dans le lac
- Budget (ouverture de crédits)
- Avance de subvention CCAS
- Acquisition de parcelles par portage EPFL
- Fonds de solidarité logement
- Participations de la commune de Montastruc
- Participation voirie chemin mitoyen
- Reversement fonds de soutien au développement des activités périscolaires de l'école Sainte Marie
| 2023 |
Procès-verbal du Conseil municipal du 19 octobre 2023
- Informations décisions
- Création emplois contractuels
- Subvention agent mis à disposition
- Budget principal
- Tarif assainissement
- Forfait OGEC
- Contrat avec ALCOME
- Inscription PDIPR
- Convention ORT multi-sites PVD
- Intention d'acquisition immeuble et jardin habitat inclusif
- Attribution marché aménagement entrée vallée des loisirs
Procès-verbal du Conseil Municipal du 11 juillet 2023
- Informations décisions
- Création poste policier municipal
- Emploi contractuel adjoint administratif
- Mise à disposition personnel auprès d'association sportive
- Mise à disposition personnel auprès du SIEEOM Sud Quercy
- Mise à disposition personnel auprès du CCAS
- Adhésion à la convention protection sociale complémentaire santé
- Adhésion à la convention protection sociale prévoyances
- Chaufferie bois convention SDD
- Remboursement frais de mission
- Référent déontologue des élus
- Avenant convention CDG adhésion pôle informatique
- Contrat de sécurité
- DM n°1 Budget chaufferie bois
- Admission en non valeur
- Attribution de compensation
- Reversement fonds de soutien
- Participation transport scolaire
- Rapport annuel assainissement collectif
- Rapport annuel assainissement individuel
- Route équestre d'Artagnan
- Information décisions
- Emplois contractuels ATSEM
- Emplois contractuels TAP
- Emplois contractuels service technique
- Suppression de poste
- Subventions associations
- Subvention UFOLEP
- Subvention école Sainte Maire
- Remboursement de frais de mission
- Tarifs cantine adulte
- Échange de terrain
- Avenant contrat BCO
Procès-verbal du 11 avril 2023
- Information décisions
- Protection fonctionnelle
- Contrats saisonniers
- Contrats service technique
- Contrats TAP
- Emploi permanent
- Emprunt budget principal
- Décision Modificative n°1 budget principal
- Passage m57
- Créance éteinte
- Sinistre lagune
- Gardiennage des églises
- Avenant gestion camping et gîtes
- Acquisition parcelles
- Échange de terrain
- Acquisition parcelles portage epfl
- FSL
Procès-verbal du 16 février 2023
- Information décision
- Compte de gestion budget principal
- Budget principal
- Affectation résultat budget principal
- Compte de gestion assainissement
- CA assainissement 2022
- Affectation résultat assainissement
- Compte de gestion chaufferie bois
- CA chaufferie bois 2022
- Affectation résultat chaufferie bois
- Compte de gestion photovoltaïque
- CA budget photovoltaïque
- Affectation résultat photovoltaïque
- Taux d’imposition
- Budget principal
- Budget assainissement
- Budget chaufferie bois
- Budget photovoltaïques
- Subvention CCAS
- Autorisation programme vallée
- Autorisation programme habitat inclusif
- Autorisation programme rénovation énergie
- Provision risque
- Politique foncière
- Emploi contractuel adjoint administratif
- Emploi contractuel adjoint technique
- Modification tableau effectif
- Dénomination des voies
| 2022 |
Procès-verbal du 20 octobre 2022
- Information décision
- Création emploi temporaire
- Création emploi saisonnier
- Création emploi contractuel TAP
- Mise à disposition agent
- Subvention agent mis à disposition
- Subvention association Canal
- Reversement Taxe Aménagement
- DM2 Budget Principal
- DM1 Budget Chaufferie Bois
- Avis CM emprunt CCAS
- Tarif gites
- Tarif camping 2023
- Tarif assainissement
- Forfait OGEC
- Eclairage public
- Convention PVD
Procès-verbal du 19 juillet 2022
- Information décision
- Emploi contractuel ATSEM
- Emploi contractuel TAP
- Emploi contractuel Adjoint Administratif
- Emploi permanent Agent de Maîtrise Principal
- Avenant Chaufferie bois
- Convention Syndicat Départemental des déchets
- Reversement fond de soutien école Sainte Marie
- Avenant marché des assurances lot 6
- DM1 Budget principal
- Participation financière association du Patrimoine de Lunel
- Reprise provision créances douteuses
- Provision fin de gestion camping et gîtes
- Attribution compensation
- Acquisition terrain
- FSL
Procès-verbal du 12 avril 2022
- Information décision
- Emploi contractuel école
- Création emploi contractuel Service Technique
- Création emploi saisonnier base de loisirs
- Création emploi permanent
- Modification tableau effectif
- Création emploi contractuel TAP
- Suppression emploi
- Indemnité gardiennage
- Avenant chaufferie bois
- Convention MCV
- Transport scolaire
- Information décision
- Compte de gestion 2021 BP
- Compte administratif BP
- Affectation résultat BP
- Compte de gestion budget assainissement
- Compte administratif budget assainissement
- Affectation résultat budget assainissement
- Compte de gestion 2021 budget photovoltaïque
- Compte administratif budget chaufferie bois
- Affectation résultat budget chaufferie bois
- Compte de gestion 2021 budget photovoltaïque
- Compte administratif budget photovoltaïque
- Affectation résultat budget photovoltaïque
- Taux imposition 2022
- B.P. 2022
- Budget 2022 assainissement
- Budget chaufferie bois
- Budget photovoltaïque
- Subvention CCAS
- Autorisation aménagement piscine et snack Vallée des Loisirs
- Emprunt 2022
- Amortissement chaufferie
- Règlement vente énergie chaufferie
- Politique foncière
- Modification tableau effectif
- Modification RIFSEEP
- Modification statut SDE
- Information décision
- Participation FACECO
- Création emploi service technique
- Création emploi TAP
- Débat protection sociale des agents
- Reversement fond de soutien
- Subvention classe de neige
- Participation Montastruc
- Tarif cantine 2022/2023
- Ouverture de crédit
- Avenant chaufferie bois
- Convention AAPPMA
- Convention SPA
- Convention SATESE
| 2021 |
Procès-verbal du 14 octobre 2021
- Information décision
- RPQS assainissement collectif
- RPQS assainissement non collectif
- RPQS eau
- Tarif assainissement 2022
- Création emploi école
- Création emploi service technique
- Suppression de poste
- Subvention 2021
- DM2 budget principal
- Tarif gite 2022
- Tarif camping 2022
- Frais ANGLAS Jean-Pierre
- Frais ARRESTIER Anne