DÉLIBÉRATION & PROCÈS VERBAUX
| Délibération & Procès verbaux |
Délibération n°1 : Informations décisions
Délibération n°2 : Modification délibération 27 du 01/04/2025
Délibération n°3 : Modification délibération 11 du 29/03/2021 relative au Régime indemnitaire
Délibération n°4 : Création emploi permanent catégorie C
Délibération n°5 : Création emploi contractuel Cuisine Centrale
Délibération n°6 : Création emploi permanent Agent de maîtrise
Délibération n°7 : Suppression de poste
Délibération n°8 : Lancement des marchés assurances
Délibération n°9 : Convention archivage avec le CDG
Délibération n°10 : Convention adhésion à la mission AVDHAS
Délibération n°1 : Compte rendu des décisions
Délibération n°2 : CFU 2024 CCAS
Délibération n°3 : Affectation résultat budget CCAS
Délibération n°4 : Budget CCAS 2025
Délibération n°5 : Compte de gestion budget Résidence du Lac Hervé SABATIÉ
Délibération n°6 : ERRD 2024 Résidence du Lac Hervé SABATIÉ
Délibération n°7 : Affectation résultat budget Résidence du Lac Hervé SABATIÉ
Délibération n°8 : EPRD 2025 budget Résidence du Lac
Délibération n°9 : Vote de la délibération modificative du DUERP
Délibération n°10 : Politique foncières
Délibération n°11 : Création emploi contractuel
Délibération n°12 : Création emploi permanent
Délibération n°13 : Création emploi permanent IDEC
Délibération n°14 : Création emploi permanent catégorie C
Délibération n°15 : Création emploi permanent Aide-soignant
Délibération n°16 : Modification tableau effectif
Délibération n°17 : Modification tableau effectif
Délibération n°18 : Création emplois contractuel EHPAD Agent social
Délibération n°19 : Création emplois contractuel EHPAD Agent de soin
Délibération n°20 : Création emplois saisonniers
Délibération n°21 : Suppression emplois
Délibération n°22 : Adhésion convention assistance gestion assurance
Délibération n°23 : Tarifs repas cuisine centrale école lizac
Délibération n°24 : Tarifs repas vendus CC au Centre de Loisirs
Délibération n°25 : Tarifs repas vendus CC à Écoles et Résidence
Délibération n°26 : Tarif portage repas à domicile particulier
Procès-verbal du 15 octobre 2024
Délibération n°1 : Information décisions
Délibération n°2 : Participation protection santé
Délibération n°3 : Création emploi permanent Aide soignant de classe normale
Délibération n°4 : Création emploi permanent
Délibération n°5 : Tableau des effectifs au 01/01/2025
Délibération n°7 : Vote du DUERP de l'EHPAD Résidence du lac et validation du plan d'action
Délibération n°9 : Révision loyer 2024 EHPAD
Délibération n°10 : Loyer EHPAD Résidence du lac 2025
Délibération n°11 : Loyer SAEP
Délibération n°12 : Tarif des gouters Centre de Loisirs
Délibération n°1 : Information décision
Délibération n°2 : Tarif repas et goûter crèches intercommunales
Délibération n°3 : Création emploi contractuel Cuisine Centrale
Délibération n°4 : Création emploi contractuel Cuisine Centrale
Délibération n°5 : Création emploi permanent
Délibération n°6 : Création emploi contractuel EHPAD
Délibération n°1 : Vote de l'EPRD et du rapport 2024 Résidence du Lac
Délibération n°2 : Autorisation président à signer Convention LAF
Délibération n°3 : Remboursement frais de déplacement
Délibération n°4 : Emplois saisonniers
Délibération n°5 : Création emploi contractuel
Délibération n°1 : Compte de gestion 2023 budget CCAS
Délibération n°2 : Compte administratif 2023
Délibération n°3 : Affectation résultat budget CCAS
Délibération n°4 : Budget CCAS 2023
Délibération n°5 : Compte de gestion 2023 budget EHPAD
Délibération n°6 : Vote de l'ERRD et du rapport d'activité
Délibération n°7 : Affectation résultat budget résidence
Délibération n°8 : Vote de l'EPRD BP et rapport 2024 Résidence
Délibération n°9 : Politique Foncière
Délibération n°10 : Suppression de poste
Délibération n°11 : Modification du tableau des effectifs
Délibération n°12 : Création emploi permanent aide-soignante de classe normale
Délibération n°13 : Création emploi permanent rédacteur
Délibération n°14 : Création emploi contractuel