- Ordre du jour
- Procès verbal
- Délibération 1 : Informations décisions
- Délibération 2 : Personnel
- Délibération 3 :Convention exploitation camping et gîtes - avenant n°4
- Délibération 4 : Tarifs des gîtes et du camping saison 2024
- Délibération 5 : Aménagement de la Vallée des Loisirs - Création d'une zone de baignade dans le lac
- Délibération 6 : Budget (ouverture de crédits)
- Délibération 7 : Avance de subvention CCAS
- Délibération 9 : Acquisition de parcelles par portage EPFL
- Délibération 10 : Fonds de solidarité logement
- Délibération 11 : Participations de la commune de Montastruc
- Délibération 12 : Participation voirie chemin mitoyen
- Délibération 13 : Reversement fonds de soutien au développement des activités périscolaires de l'école Sainte Marie